Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS DU VERT PRE
LES CAVES DE NORMANDIE L C D N S.A.

Numéro de dépôt :
1634226
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998

Présentation de la marque CALVADOS DU VERT PRE

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE NORMANDIE L C D N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS DU VERT PRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE NORMANDIE L C D N domicilié(e) 64 rue Louis-Pasteur -B P 39, 61300 L AIGLE (ORNE) - France.

La marque CALVADOS DU VERT PRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS DU VERT PRE est expirée depuis le 21 mars 1998.

LES CAVES DE NORMANDIE L C D N a également déposé les autres marques suivantes : DELICES AU CALVADOS DES AIEUX , CALVADOS DES AIEUX , OR - FEE , L-C-D-N , MORISE.


LES CAVES DE NORMANDIE L C D N S.A. - 64 rue Louis-Pasteur -B P 39, 61300 L AIGLE (ORNE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Eaux-de-vie d'appellation d'origine CALVADOS